Cour judiciaire française des lingettes Paris, enfin, dans la cour de fichiers entre deux sociétés françaises pour litige sur qui va gagner le droit d'utiliser et le nom de monopole "ARGAN" dans leurs produits sur les marchés internationaux, a statué qu'aucun droit à l'une des sociétés ou des entreprises d'autres possibilités d'utiliser le français ou international cette étiquette Le monopole en leur faveur. Elle a ajouté que le mot «ARGAN" ne peut pas du tout faire l'objet d'un «droit de propriété», la Cour s'est fondée sur le fait que la غدائي plante étiquette de nom et médicaux, et la plante ou de l'arbre se trouve uniquement sur le territoire du Royaume du Maroc, et dans la région du Souss en particulier. À l'opposé de cette disposition, il ya un groupe d'entreprises françaises, y compris dans le domaine médical et cosmétique et d'autres n'a rien à voir domaine (le domaine de la construction et de l'immobilier), a utilisé cette étiquette de ses produits et son format, directement ou par l'ajout du nom d'un des personnages deuxième ou troisième ou ajouter ou deux pour le mot "Araan". contrairement à la France, on trouve un groupe de sociétés, coopératives et associations du Maroc avec le même nom, sous une forme ou une autre. Dans les sources de connexion Ministère fiable de l'Agriculture et de la Pêche, a confirmé cette information et a ajouté que le ministère, après la publication de cette domination française, en coordination avec les autorités concernées, notamment le ministère de la Justice, afin d'obtenir et dirigé par des lois concernant «droit de propriété» concernant l'utilisation de ce nom, qui a ouvert groupe appétit entreprises de construction et internationale médicales ont découvert les secrets de l'huile d'argan et son rôle efficace dans le domaine des cosmétiques. Nous reviendrons sur ce sujet plus en détail bientôt atteindre une copie du jugement ou de nouveaux détails sur le sujet.
Afficher :
jeudi 7 mars 2013
L ARGANE dans le collimateur
Inscription à :
Publier les commentaires (Atom)
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire